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Possible Association SEL

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Message  joker13005 Mar 20 Déc - 1:04

Bonjour, je suis assistant collaborateur depuis quelques années dans le même cabinet de kiné, et nous souhaitons nous associer... mais il est difficile de trouver un montage qui satisfait les 2 parties. Nous sommes entrain de réfléchir sur la création d'une SEL, l'une des choses la plus importante, le montage initiale reste à définir en partie, mais ma question pour le moment concerne les charges sociales.
L'expert comptable m'a dit hier qu'elles ne seraient pas payées par la SEL car la rémunération se fera en fonction du C.A et que le calcul serait plus juste comme ça. J'avais parcouru en grande partie votre forum et lu à plusieurs reprises mais sans y faire trop attention sur le moment que vous conseilliez souvent que les charges sociales soient payées directement par la SEL. Pourriez vous me réexpliquer pourquoi et qu'elles sont les différences entre les 2 modes de calcul svp?

joker13005

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Message  Admin Jeu 22 Déc - 5:24

Bonjour,

normalement dans une selarl, les charges sociales doivent être prises en charge par la selarl, et principalement lorsque s'agissant de collaborateurs de chirurgiens dentistes qui deviennent associés ultra minoritaires dans la selarl avec une rémunération en fonction de leur chiffre d'affaire, afin que la selarl ne paye plus la TVA sur les redevances de collaboration.
Pour éviter une remise en cause par l'administration fiscale, je conseille effectivement d'avoir un certain pourcentage des parts de la selarl pour le nouvel associé, et que ses cotisations sociales soient prises en charge par la selarl, pour avoir un véritable statut d'associé.
Certains conseils ne sont pas d'accord avec moi, mais au final c'est l'administration fiscale qui aura le dernier mot.
En tant que Conseil, je ne peux pas orienter mes clients dans ce sens.

Dans votre cas, la situation est un peu différente, et il faudrait savoir si votre associé est proche ou non de la retraite, voir quel est le calcul de rémunération fait, et il est possible de ne pas faire payer les cotisations sociales par la selarl, mais que votre rémunération soit calculée en brut charges sociales comprises, ce qui vous obligera à les déclarer pour avoir votre rémunération nette à inscrire sur votre déclaration d'impots.
Dans ce cas, c'est vous qui aurez les régularisations chaque année, et cela ne changera pas beaucoup par rapport à votre situation en libéral.

Le seul impact de la création de la selarl, c'est que la selarl rachètera l'ensemble de la patientèle du cabinet, et que c'est par le travail des deux kinés que la selarl dégagera du résultat pour rembourser le crédit pris, et votre entrée dans la selarl ne vous coutera que le montant du capital à apporter.

Autre point, une selarl ne devient véritablement intéressante par rapport aux couts de mise en place que pour des BNC supérieurs à
60/70 000 €, en dessous de ces seuils, les gains sont minimes.

Si les chiffres d'affaire était important, il serait plus judicieux d'envisager 2 selarl, mais je doute que ce puisse être le cas pour vous.

Cordialement

g de bruyker
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Message  joker13005 Ven 23 Déc - 0:31

Merci beaucoup pour votre réponse précise!
L'expert comptable va analyser nos 2035 pour voir si le passage peut être intéressant pour nous et le plus difficile: essayer de trouver une base de départ (apports numéraires/vente de patientèle et de matériel à la SEL) qui nous satisfasse tout les 2.
Bon bout d'an (j'ai vu que vous étiez aussi de Marseille) et bonnes fêtes!!

joker13005

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Message  Admin Ven 23 Déc - 2:43

ok et bonnes fin d'année aussi.

G DE BRUYKER
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Message  joker13005 Jeu 5 Jan - 2:01

Bonjour,
J'aimerai savoir si une fois associé nous aurons toujours 2 cartes de professionnel de santé différentes ou une seule au nom de la société?
Bonne année à vous

joker13005

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Message  Admin Jeu 5 Jan - 2:04

c'est une colle, je ne sais pas répondre, j'ai très peu de dossiers avec deux professionnels dans la même société.

Cordialement

g de bruyker
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Message  joker13005 Jeu 5 Jan - 2:37

Merci quand même, je vais essayer de trouver la réponse ailleurs et vous ferez parvenir l'info ici si j'arrive à l'obtenir!

joker13005

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Message  Admin Jeu 5 Jan - 2:42

je vais voir les vieux dossiers ou ils sont deux dans la selarl.
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