PREMIERE INSTALLATION

Bonjour,
Je suis jeune chirurgien et j'étudie sérieusement deux propositions d'installation dont les modalités restent à définir:

1) une première offre dans une grosse clinique avec deux chirurgiens en place en secteur 1, à la recherche d'un troisième... Je désire m'installé en secteur 2 mais selon eux une association à 3 en masse commune n'est pas possible car ils perdraient certains avantages fiscaux du fait de mon secteur 2. En tout cas, ils me demandent un droit de présentation à la clientèle dont le montant reste à déterminer. Enfin, l'exercice au sein de la clinique nécessite l'achat de part de SA.
Est il intéressant dans ce cas de faire une SEL pour acheter les parts de clinique, payer le droit de présentation à la clientèle et réaliser une société de faits pour repartir les honoraires en masse commune entre eux et ma SEL, ou est il préférable de rester en nom propre?

2) Une deuxième autre offre dans une clinique pour une association avec un seul chirurgien qui a une SEL depuis 2 ans, initialement formée à deux (mais départ du dernier il y a 1 an...) Elle est endettée du fait d' un rachat de clientèle par un crédit dont il reste encore 5 ans de remboursement. Il me demande en plus une somme d'argent.
Est ce que le rachat de clientèle par la SEL est autorisée fiscalement? Est ce qu'il est renouvelable indéfiniment à la fin de chaque crédit? Est ce qu'il vaut mieux créér une SEL unipersonnelle en association avec sa SEL?

Merci de votre aide
Cordialement

bonjour,

la solution 2 me parait un peu chère, dans la mesure ou la selarl est déja endettée, et que votre travail dans cette société participera au remboursement du crédit pris pour le rachat de clientèle; la valeur des parts de la selarl dépend du chiffre d'affaire et du montant du crédit restant à rembourser; dans tous les cas, si vous rachetez les parts, vous n'avez pas à racheter en plus de la clientèle, ou à payer un droit quelconque.

Il est rare que l'association de deux praticiens dans la même selarl fonctionne convenablement, sauf dans le cas ou le plus agé est proche de la retraite, et qu'il s'agit d'un mode de transmission de son activité. Dans les autres cas, vous risquez d'avoir des divergences sur le montant des rémunérations de chacun, en fonction de vos objectifs personnels. Je ne conseille pas ce type de montage.

Dans la solution 1, vous pouvez tout a fait avoir votre selarl qui fonctionne en secteur 2, et faire une société de fait pour faire une masse commune entre les honoraires, et vous les repartager ensuite; mais vous allez être perdant, d'autant plus si vous avez acheté de la clientèle ou le droit de travailler dans cette clinique, et que ce montant aura été payé aux autres chirurgiens : en clair, vous payez pour avoir le droit de travailler avec eux et ensuite vous leur redonnez une partie de vos gains; cela ne me parait pas très juste.

Pour les parts de la SA, vous pouvez faire un emprunt par la selarl, dans ce cas, les parts seront à l'actif de la selarl.

Autre solution : chercher une troisième solution plus intéressante pour vous.

A suivre

g de bruyker 06 14 24 71 61

Bonjour et merci pour votre réponse,
Je suis un peu étonné de votre constat, notamment pour la première proposition. En effet, il est fréquent de devoir acheter des parts de clinique afin de bénéficier de charges de gestion d'honoraires et d'aide opératoire réduites (3% vs 13%). Cette somme est payée à la clinique pour être actionnaire et semble être amortie au bout d'une dizaine d'année... Enfin, la majorité des praticiens que j'ai pu contacté, consentent une association avec masse commune moyennant une somme qu'ils toucheront effectivement. Cette contribution assure en quelque sorte une garantie de revenu d'emblée, et je n'avais pas l'impression d'être forcement perdant...

bonjour,

pour l'achat des parts de clinique, je n'y vois pas d'inconvénients, en les achetant par la selarl, par contre votre association avec des secteurs 1, masse commune des honoraires et rachat d'un droit a exercer, je trouve que cela fait beaucoup, maintenant tout dépend du montant demandé pour le droit d'exercer; si celui ci est faible cela peut se concevoir, mais s'il est important, vous serez perdant sur la durée;

il faut analyser les montants en jeu, et voir ce que donnera l'étude financière prévisionnelle pour la selarl

Cordialement

g de bruyker