selarl et urssaf

Bonjour,

Comment cela se passe-t-t-il au niveau des cotisations personnelles telles que urssaf, retraite... lorsque l'on intègre ou quitte une selarl ?
Par exemple je suis en BNC et j'intègre une selarl, les cotisations sont prise en charge par la selarl. La selarl prend elle également en charge les cotisations qui correspondent à mon exercice en BNC ? En effet les cotisations que je vais avoir à payer au début de mon entrée dans la selarl correspondent à mon exercice bnc non ?
Dois je continuer de payer mes cotisations perso avec mon ancien compte pro ?
Idem pour le départ d'une selarl, est-ce la selarl qui continue de payer les cotisations après mon départ ?

Merci

Bonjour,

en général, les cotisations sociales qui sont a caractère personnel sont prises en charge par la selarl selon une décision prise en assemblée générale; quand un professionnel passe en selarl à caractère unipersonnelle, ses cotisations issues de son activité BNC sont prises en charge par la selarl et la régularisation ultérieure se fait dans les comptes de la selarl, cela ne pose pas de problème.

Lorsque vous entrez dans une selarl ou il y a déja d'autres associés, il est logique que les cotisations issues de votre BNC soient imputées sur votre BNC, et dans ce cas, c'est votre expert comptable qui doit faire le calcul de ce qui est du en cotisations sociales, sur votre BNC et il doit provisionner cette somme qui sera déduite de votre résultat BNC. Les sommes dues resteront sur votre ancien compte BNC et seront payées lors de la régularisation par les caisses.

Dans la selarl, les cotisations sociales calculées par rapport à votre rémunération seront provisionnées, et réglées l'année d'après par la selarl. Cela est un peu compliqué, et un accord pour la prise en charge directement par la selarl pour simplifier les choses peut être fait avec vos associés.

Par contre lorsque vous quittez la selarl, comme vos cotisations sociales sont à caractère personnel, la selarl peut en arrêter la prise en charge par une décision prise en assemblée générale ordinaire, qui prendra acte de votre départ de la selarl et de la revente de vos parts sociales. Dans ce cas, vous paierez vos cotisations, et d'un point de vue fiscal vous pourrez les déduire du montant de la rémunération que vous a versé la selarl pour la période correspondante.

Sachez également que tout les professionnels ne traitent pas ces questions de la même façon, certaines selarl ne prenant pas en charge les cotisations des associés, c'est une autre façon de traiter cela. C'est le débat sur les collaborateurs déguisés en associés ultraminoritaires.

J'espère avoir pu répondre à votre question.

G DE BRUYKER

Merci de votre réponse.

Vous dites qu'après le départ d'un associé, la selarl peut arrêter de prendre en charge les cotisations. Même les cotisations correspondantes à l'exercice dans la selarl ou seulement celles calculées après le départ ?

Merci encore

oui je pense que le paiement des cotisations interviendra au moment de la revente des parts de la selarl.

G DE BRUYKER

Merci

A Votre disposition.
G DE BRUYKER

désolé de revenir sur le sujet, mais en fait je n'ai pas bien compris lorsque vous dites : le paiement des cotisations interviendra au moment de la revente des parts de la selarl...

Bonjour,

lorsque vous quittez la selarl, en général, vous allez faire racheter vos parts, soit par un nouvel associé, soit par les autres associés de la selarl ou par l'associé unique, si c'est le cas. A ce moment là, le ou les associés vont faire une assemblée générale ordinaire qui va décider qu'a partir de votre départ de la société, cette dernière va arrêter de prendre en charge vos cotisations sociales.
Il vous reste à intervenir pour que les éventuelles sommes provisionnées pour payer vos cotisations sociales vous soient versées. Tout dépend comment la comptabilité est faite sur ce point des cotisations sociales, sont elles payées au fur et à mesure que les appels de cotisations arrivent à la société, ou sont elles provisionnées par rapport à la rémunération qui vous est versée?

Dans tous les cas vous devrez vous entendre avec vos ex associés sur ces points.

Cordialement

g de bruyker

merci, c'est clair !

a votre disposition quand vous voudrez faire votre propre selarl pour votre activité.

Bonne journée

g de bruyker