Plus value à court terme?
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Plus value à court terme?
Bonjour,
Ma question concerne la Plus value à court terme.
La comptable m'affirme, après s'être renseignée auprès du centre des impôts, qu'en cas de vente de patientèle à la selarl ( ex j'ai acheté à 90000K et je vends à ma selarl à 200000K) avant 2 ans, la plus value qui s'applique est celle à long terme à la différence de la vente de biens mobiliers..... où là effectivement j'aurai une plue - value à court terme???
Merci pour votre réponse.
Ma question concerne la Plus value à court terme.
La comptable m'affirme, après s'être renseignée auprès du centre des impôts, qu'en cas de vente de patientèle à la selarl ( ex j'ai acheté à 90000K et je vends à ma selarl à 200000K) avant 2 ans, la plus value qui s'applique est celle à long terme à la différence de la vente de biens mobiliers..... où là effectivement j'aurai une plue - value à court terme???
Merci pour votre réponse.
ENNAR- Nombre de messages : 5
Date d'inscription : 10/01/2013
Re: Plus value à court terme?
Bonjour,
si c'est l'expert comptable qui le dit, alors!!!!!!
Nous nous avons simplement l'expérience depuis 13 ans de ce type de situation.
Si vous devez faire l'opération, faites vous confirmer par écrit, aussi bien par l'expert comptable, que par l'administration fiscale, pour savoir qui paiera s'il y a un redressement dans le futur.
Pour ma part je vais reposer la question à tous les cabinets d'expertise comptable avec qui nous travaillons en france pour avoir leur avis, nous pouvons très bien avoir tort depuis 13 ans sur ce point.
Si c'est le cas, je battrai ma coulpe et jusqu'a la lie!!!!
Cordialement
g de bruyker
si c'est l'expert comptable qui le dit, alors!!!!!!
Nous nous avons simplement l'expérience depuis 13 ans de ce type de situation.
Si vous devez faire l'opération, faites vous confirmer par écrit, aussi bien par l'expert comptable, que par l'administration fiscale, pour savoir qui paiera s'il y a un redressement dans le futur.
Pour ma part je vais reposer la question à tous les cabinets d'expertise comptable avec qui nous travaillons en france pour avoir leur avis, nous pouvons très bien avoir tort depuis 13 ans sur ce point.
Si c'est le cas, je battrai ma coulpe et jusqu'a la lie!!!!
Cordialement
g de bruyker
Re: Plus value à court terme?
En complément à ma réponse précédente, et après avoir consulté, vous trouverez dans le Lefebvre 2012, CGI, alinéa 18030 et 18050, concernant les cessions d' immobilisations de toutes nature amortissables ou non, qui sont qualifiées de plus value à court terme en cas de cession avant 2 ans, et de plus values à long terme en cas de cession au dela de 2 ans.
Maintenant si le Francis Lefebvre se trompe, ou allons nous, je vous le demande????
Cordialement
g de bruyker
Maintenant si le Francis Lefebvre se trompe, ou allons nous, je vous le demande????
Cordialement
g de bruyker
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