selarl 1% évolution

Bonjour,

Je souhaitais déjà vous remercier de passer du temps à informer les internautes sur l'épineuse question des SELARL (j'ai déjà appris beaucoup en parcourant les différents post)

Je souhaiterais juste, avant de passer par la case "avocat conseil", avoir quelques petites précisions.

Je termine ma spécialisation en orthodontie. Mon activité diffère de celle d'un chirurgien dentiste dans le sens où les patients paient tous les 6 mois et non à l'acte, ce qui complique grandement une rémunération sous forme de rétrocession. Ce qui explique que la plupart d'entre nous sont payés à l'heure, avec un contrat de salarié classique, ce qui est mon cas.

Je souhaiterais passer à la vitesse supérieure dans ce cabinet (SELARL), ce qui semble être aussi le souhait de mon titulaire (qui n'est pas près de partir en retraite je précise). Il me propose de rentrer à 1% puis d'augmenter mes parts d'années en années.

J'ai bien compris qu'à 1%, pas grand chose ne changerait pour moi, il faut juste négocier mon salaire mensuel et basta.

Est il possible de préciser de manière contractuelle qu'il est convenu que je rachete 40% des parts sur 8 ans par exemple? (je donne cette échéance un peu au hasard)

Si oui, peut on convenir également d'une "future rémunération" fonction de mes parts dans la société, car mon salaire me suffit amplement mais si je dois rajouter des mensualités de prêt pour acheter des parts, ça risque de coincer un peu)?

Est il également possible de stipuler une variabilité de ma rémunération mensuelle fonction de mon activité ? (je termine ma spécialisation en décembre, et je compte travailler au moins 1.5j de plus après)

Pensez vous qu'il est nécessaire que je consulte un comptable ou un avocat spécialiste des maintenant (j'ai un peu peur du cout....) et si oui comment faire pour en trouver un qui soit pleinement au courant des faits (à ce que j'ai compris vous exercez dans le sud...)

Voilà, ça fait beaucoup de questions. Je vous remercie d'avance pour le temps et les éventuelles réponses que vous voudrez bien m'offrir.

Bien cordialement

Tout d'abord je vous précise que nous ne sommes pas un cabinet d'avocat, mais une société de conseil en gestion de patrimoine et gestion d'entreprise, et que c'est à ce titre que nous traitons du passage en selarl de nos clients.

Vous pouvez tout à fait indiquer dans l'acte d'acquisition des parts, que les parties s'engagent sur des cessions ultérieures à un prix donné, et que votre rémunération évoluera en fonction, de votre chiffre d'affaire par exemple, ou de tout autre indicateur.

Par contre, je vous engage à faire ces actes par l'intermédiaire d'un avocat, de façon à ce que tous les points importants soient indiqués, et que vous puissiez envisager cette association sereinement. Le cout d'un avocat peut paraître important au départ, mais ce n'est rien à coté de ce que coute des contrats mal rédigés, lorsqu'apparait un litige.

Dans la société, vous ne percevrez pas un salaire, mais une rémunération en tant que professionnel exerçant dans la société, c'est a dire que vous restez TNS, travailleur non salarié; vos charges sociales seront prises en charge par la société, vous n'aurez plus de frais de comptable, ni de taxe professionnelle, ni de cout d'inscription aux AGA;
sur votre rémunération, vous aurez un abattement de 10% plafonné à 13893 €, et votre impot personnel sera calculé après cet abattement.

Cordialement

g de bruyker

Bonjour,

Merci beaucoup pour votre réponse rapide.

Je comptais bien passer par un avocat pour mon éventuelle rentrée mais je ne savais pas s'il est opportun de le faire dès maintenant pour lui poser des questions sur les possibilités qui s'offrent à nous.

Auriez vous par hasard un ouvrage de référence (du genre les SEL pour les nuls...) à me conseiller? J'aimerais en effet, avant d'arriver chez un avocat, savoir un minimum de quoi je parle, et ce que je peux demander.

Par ailleurs, peut on consulter n'importe quel avocat et dans le cas contraire comment trouve t on un professionnel de la question?

Je n'avais pas saisi la subtilité concernant votre exercice, désolée.

Quoi qu'il en soit, j'ai déjà appris beaucoup en parcourant votre site et avec vos réponses,

Merci

Bonjour, selon la région ou vous êtes, je pourrai vous donner des noms d'avocats pouvant vous aider.
Appelez moi la semaine prochaine au 06 14 24 71 61

cordialement

g de bruyker